Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIRABELLA
FINANCIERE DE BREVILLE - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95569730
Date de dépôt :
28/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2005

Présentation de la marque MIRABELLA

Déposée le 28 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE DE BREVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIRABELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE DE BREVILLE domicilié(e) 36 rue de Lille, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 248 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque MIRABELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIRABELLA est expirée depuis le 28 avril 2005.

FINANCIERE DE BREVILLE a également déposé les autres marques suivantes : LIMPIDE , DE CLIC EN CLIC , POUR FAIRE SES COMPTES EN QUELQUES CLICS ET MIEUX GERER SON ARGENT , CLIC N'KIOSK , EN QUELQUES CLICS


FINANCIERE DE BREVILLE - Société Anonyme - 36 rue de Lille, 75007 PARIS - France - SIREN 399248210


INLEX CONSEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprise dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés, périodiques.Télécommunications.Agences de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, et par télévision; communications par services télématiques, télescription, transmission de messages, télégrammes; diffusion de programmes notamment par radio, télévision, cassettes audio et vidéo, câble, voie hertzienne, satellites; communication par terminaux d'ordinateurs.Education, formation, divertissement, divertissements radiophoniques ou par télévision; activités sportives et culturelles; édition de livres, de revues, de cassettes audio et vidéo; prêt de livres; dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de téléfilms,d'émissions de télévision; agences pour artistes; locations de films et d'enregistrements phonographiques; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisationd'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.